Présentation du Site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous souhaitons clarifier l’identité des acteurs impliqués dans la création et le suivi du site https://honda-equipement.fr :
Propriétaire : Personne physique
Contact : [email protected]
Hébergeur : Redheberg
Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisation du site https://honda-equipement.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Nous vous informons que ces conditions peuvent être sujettes à des modifications ou des compléments, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement pour en prendre connaissance.
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Le site https://honda-equipement.fr est régulièrement mis à jour, et les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Cependant, elles s’imposent toujours aux utilisateurs, qui sont invités à les consulter régulièrement.
Description des Services Fournis
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Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans les mises à jour, qu’elles soient de notre fait ou émanant de tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.
Toutes les informations affichées sur le site https://honda-equipement.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De même, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve des modifications qui pourraient intervenir depuis leur mise en ligne.
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Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
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Gestion des Données Personnelles
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Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://honda-equipement.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Principales Lois Concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).